Procédure d’octroi d’un permis d’exploitation (PE)
Dépliant du CAMI résumant les principales modalités d’octroi d’un permis d’exploitation (PE) Entreprises; Cartographie; Affaire d’Etat; Procédure d’octroi d’un permis d’exploitation (PE) …
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Concession d''exploitation
2012117;Formalité démarche procédure administrative : Concession d''exploitation. Cette formalité concerne : sociétés titulaires du permis de recherche objet de la demande de la …
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Quand et comment modifier votre permis d''environnement ou …
Demande de modification des conditions d’exploitation de votre permis d’environnement : 2 cas de figure. En pratique, 2 cas peuvent se présenter lors d’une demande de modification des …
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REPUBLIQUE DE CÔTE D’IVOIRE
L’octroi par l’Administration des permis d’exploitation donne droit en contrepartie de la richesse distribuée et de l’appauvrissement du sous-sol à l’attribution à l’Etat d’actions d’apport fixées à …
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Société de Recherche et d''Exploitation des Pétroles en Tunisie -SEREPT
Société de Recherches et d''Exploitation des Pétroles en Tunisie. SEREPT a été constitué le 29 décembre 1931 à Paris, Au début c’était le Syndicat d’Etudes et Recherches Pétrolières en …
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Permis de Recherche Miners
de Tunisie Diar Loubet 1er Le délai de validité de ce permis est tacitement prorogé jusqu’à se prononcer sur le sort de la demande de concession d''exploitation ou le renouvellement du …
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Législation des carrières
Il encadre également les opérations de remise en état à l’issue de l’exploitation. Les prescriptions de cet arrêté concernent aussi les installations de traitement des matériaux (cf. son article 1). …
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Octroi des droits miniers – Itie RDC
b) Octroi par demande des droits : procédure ordinaire (art. 34 al. 1 er du Code Minier) Sans préjudice de l’octroi des droits miniers et/ou de carrières suivant la procédure d’appel d’offres prévue à l’article 33 ci-dessus, et sauf si elles sont …
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Visas et conditions d''entrée en Tunisie
Procédure classique en ambassade : si vous n''êtes pas éligible à l''un des exemptions de visa détaillées ci-dessus ou que vous souhaitez obtenir un visa de séjour plus long ou un visa pour …
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demande de permis d''exploitation
De très nombreux exemples de phrases traduites contenant "demande de permis d''exploitation" – Dictionnaire anglais-français et moteur de recherche de traductions anglaises.
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Les Ressources en Eau de la Tunisie
La protection des ressources en eau contre la pollution quelque soit son origine . Encourager le secteur privé à employer les petits unités de dessalement La lutte contre l’exploitationillicite …
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Forage de Puits en Tunisie : Techniques, Réglementations et
Coûts Liés au Forage de Puits en Tunisie. Estimation des dépenses : Coût Variable selon la Profondeur et la Technique: Le coût du forage d’un puits dépend de plusieurs facteurs, y …
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Marbrerie COGEMAC
Adresse: Route De Fouchana Km 9 Sijoumi 1095-Tunis: Site: www.cogemac-marbre.com E-Mail: [email protected] Tel: +216 55 591 922 Fax: +216 71 559 352
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DEMANDE DE PERMIS DEXPLOITATION
202457;des Transports DEMANDE DE PERMIS D’EXPLOITATION (arrêté du 1er décembre 1989, modifié par l’arrêté du 7 mai 1993) La demande doit être adressée à Voies …
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Exploitation de carrières | Procédés et équipement
Nous avons les produits d’exploitation de carrière adaptés à vos besoins. la mise en feu pour fendre les affleurements naturels de granit et en extraire les blocs de construction aurait …
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Tunisie : nouveau système de contrôle préalable à l’importation …
1028;La Tunisie a décidé d’adopter un système de contrôle préalable pour garantir la qualité de certains produits importés destinés au marché tunisien et la sécurité des …
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Octroi des droits miniers – Itie RDC
b) Octroi par demande des droits : procédure ordinaire (art. 34 al. 1 er du Code Minier) Sans préjudice de l’octroi des droits miniers et/ou de carrières suivant la procédure d’appel d’offres …
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CHAPITRE II : PERMIS D’EXPLOITATION
830;La demande de permis d’exploitation instruite par le ministre chargé des Mines fait l’objet d’une enquête de commodo et incommodo ouverte pendant un (1) mois dans les …
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Dossier standard de demande de permis d exploitation …
— justificatifs des capacités financières : effort financier à souscrire, bilans et comptes d’exploitation des trois (3) derniers exercices ; — références de la société dans l’exploration …
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Demander un permis d’exploitation ou de concession minière
La demande de renouvellement du permis d''exploitation ou de la concession minière doit parvenir au Ministre chargé des mines en 3 exemplaires originaux, 4 mois au moins avant l''expiration …
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commune-tunis.gov.tn بوابة مدينة تونس
Liste commune des pièces constitutives d''un dossier de permis de Bâtir : 1) Une demande sur papier libre au nom du Président de la municipalité, commerciales ou de services liés à …
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Délivrance de permis d''exploitation de matériaux de construction
Le permis d''exploitation est accordé par arrêté du Ministre chargé des mines, sur proposition du Directeur chargé des mines. Un mémorandum décrivant les travaux à effectuer pour la …
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Dossier standard de demande de permis d exploitation minière
— justificatifs des capacités financières : effort financier à souscrire, bilans et comptes d’exploitation des trois (3) derniers exercices ; — références de la société dans l’exploration …
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Imprimés administratifs en ligne Tunisie
Demande d''obtention d''une carte d''exploitation pour le transport de marchandises (Ar) Formulaire d''enregistrement du domaine. Demande de remplacement d''un livret d''épargne …
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ROKHAS
يستخدم آلاف المستعملين داخل المغرب و خارجه منصة رخص للحصول بسرعة وسهولة على التراخيص اللازمة لأنشطتهم الاقتصادية والعمرانية، بشكل رقمي %100
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Exploitation de carrières | Procédés et équipement
Nous avons les produits d’exploitation de carrière adaptés à vos besoins. la mise en feu pour fendre les affleurements naturels de granit et en extraire les blocs de construction aurait …
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Google Translate
Google''s service, offered free of charge, instantly translates words, phrases, and web pages between English and over 100 other languages.
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Octroi des droits miniers – Itie RDC
b) Octroi par demande des droits : procédure ordinaire (art. 34 al. 1 er du Code Minier) Sans préjudice de l’octroi des droits miniers et/ou de carrières suivant la procédure d’appel d’offres …
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Mecca 500TPH Granite Crushing Plant