ETUDE DES GRANULATS EN TUNISIE (14083
aux besoins en granulats nécessaires pour la réalisation des un timbre fiscal de 1, 160 D - 8 - Aucune étude préalable sur le site à exploiter n’est exigée ; t ; technique systématique de …
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Les avantages fiscaux
La déduction en question n''est accordée que pour les ventes de biens ou la réalisation de services nécessaires à l''exploitation des sociétés sus-visées. § 3. Condition pour le bénéfice …
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Taxation et l’état de l’implémentation de la Vision Minière …
Tunisie n’a pas lancé de processus ou de mesures spécifiques pour implémenter la Vision Minière Africaine, mais a adopté des réformes de son propre chef progressivement depuis …
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Tunisie
Le gouvernement doit résoudre les tensions sociales liées à l''exploitation minière et à son impact sur l''environnement afin de pouvoir mettre un terme de manière durable aux protestations et …
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Auteur : Claude PREPETIT, Ing. Géologue
Deux (2) grandes expériences sont à retenir dans l’histoire de l’exploitation minière en Haïti : celle de la Société américaine REYNOLDS METALS INC. qui a exploité la bauxite (minerais …
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Étude de cas sur les incitations fiscales
cadre de son programme de développement de l’industrie automobile (MIDP). Ces mesures prennent la forme non pas d’abattements sur le revenu imposable mais de crédits de droits …
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risques et prevention explotation dans la station de criblage granulats
La carrière de tuf rhyolitique de Combronde a été mise en exploitation dans les années 1970. Le dernier arrêté préfectoral en date du 22 avril 2003, autorise l’exploitation de la carrière pour 20 …
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Fiscalité des ressources naturelles : mesures fiscales à …
En dehors du régime fiscal, les organismes de réglementation pourraient accepter temporairement de reporter les ententes de collaboration avec les titulaires de permis pour les …
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Extraction de granulats marins au Platin de Grave, dans l’estuaire de
202468;Situé à quelques kilomètres du fabuleux phare de Cordouan, la poursuite de l’exploitation de granulats marins sur le Platin de Grave, suscite une forte controverse.. …
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REHABILITATION DES CARRIERES
2009129;On en extrait des plaques de marbre (Cas des carrières de Boujaad), de granite, de pierre fossilifère (carrière de la pierre fossile d’Erfoud), de pierre de construction (carrières …
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ÉVALUATION TECHNIQUE ET ÉCONOMIQUE DE LA …
c’est le cas pour l’industrie minière en général), les exploitations de granulats sont souvent très visibles dans le paysage, souvent combattues par les riverains à cause de leurs nuisances …
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INTRODUCTION À L''ÉTUDE DE LA FISCALITÉ
3) C''est une compétence de plus en plus prisée (estimée) dans le marché du travail. A. Importance de la fiscalité pour les finances publiques Les finances publiques jouent un rôle …
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ETUDE DES GRANULATS EN TUNISIE (14083
aux besoins en granulats nécessaires pour la réalisation des un timbre fiscal de 1, 160 D - 8 - Aucune étude préalable sur le site à exploiter n’est exigée ; t ; technique systématique de …
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La fiscalité minière du futur
la fiscalité minière du futur. Elle a de même apporté ses commentaires sur les idées de politique et collaboré directement à la rédaction des chapitres de cette publication. • Viola Tarus, …
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SECTEUR MINIER EN TUNISIE
Les substances minérales sont classées en 6 groupes: 1er et 2ème groupe réservés aux combustibles solide et hydrocarbures 3ème groupe :les substances métalliques et semi …
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Chapitre 2 : L’activité minière en Algérie
1830, Rozet signala des filons de fer et de cuivre de Mouzaïa. Au début de 1874, l''industrie minière employa déjà en Algérie plus de 3,345 ouvriers. Au début du 20ème siècle, la …
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La fiscalité écologique en Tunisie
63 Ainsi les critères pour bénéficier des avantages fiscaux sont la taille de l''exploitation qui est fonction du revenu, de la superficie, le coût de l''investissement et l''importance des …
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Délimiter les revenus miniers : Une boîte à outils pour les
L''IGF et l''OCDE ont formé un partenariat, en combinant l''expertise minière de l''IGF avec les connaissances dont dispose l''OCDE en matière fiscale, pour concevoir un guide sectoriel …
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PLF 2025 : les allègements fiscaux pour les véhicules hybrides en …
D''autres ont également plaidé pour élargir cet allègement fiscal à tous les types de véhicules hybrides, et une proposition en ce sens a été soumise. En réponse, les représentants de …
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Incitations fiscales dans l’industrie minière : Limiter les risques
Ce programme s''appuie sur les Actions du projet BEPS de l''OCDE pour tenir compte des autres facteurs responsables de la perte de recettes dans le secteur minier. Alexandra Readhead est …
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L’impérative révision de la fiscalité minière | African Manager
2024227;Dans une communication faite en mai sur le secteur minier en Tunisie, devant les membres de la Chambre tuniso-allemande de l’industrie et du Commerce, Najeh …
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REHABILITATION DES CARRIERES
2009129;On en extrait des plaques de marbre (Cas des carrières de Boujaad), de granite, de pierre fossilifère (carrière de la pierre fossile d’Erfoud), de pierre de construction (carrières …
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PLF 2025 : les allègements fiscaux pour les véhicules hybrides en …
D''autres ont également plaidé pour élargir cet allègement fiscal à tous les types de véhicules hybrides, et une proposition en ce sens a été soumise. En réponse, les représentants de …
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Digest de la fiscalité tunisienne : Section 3
En effet, en vertu de la théorie de l’affectation, le revenu d’un immeuble bâti inscrit au bilan d’un B.I.C ou d’un B.N.C n’est plus traité en tant que revenu foncier mais en tant que B.I.C ou …
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Dispositions d''allègement pour les contribuables
Dispositions d''allègement pour les contribuables. Rappel : L’Agence du revenu du Canada a repris son travail visant à régler la dette des contribuables.Les paiements de prestations et de …
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Industrie minière
Bureau Veritas Certification, spécialisé dans l''industrie minière, a fait ses preuves auprès des entreprises et est reconnu au niveau international pour la réalisation de pré-évaluations, d''évaluations de conformité juridique, d''audits …
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Mecca 500TPH Granite Crushing Plant