Influence De L’exploitation Artisanale Du Sable Sur La Santé …
lexploitation des carrières artisanales de sable dans le monde en général et au Cameroun en particulier. Cette phase de collecte de données nous a permis davoir une idée claire sur la …
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(PDF) IMPACTS SOCIO-ECONOMIQUES DE …
Malgré les impacts positifs susmentionnés, l’exploitation artisanale du sable de Nkol’Ossananga est également source du brassage culturel, de la délinquance juvénile et de l’abandon précoce...
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Décret N° 2001/1034/PM du 27 novembre 2001 – fixant les …
VU la loi n°97/014 du 18 juillet 1997 portant loi et finances de la République du Cameroun pour l’exercice, 1997/1998, notamment en son article douzième ; d’un permis d’exploitation de …
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ANNUAIRE STATISTIQUE
Annuaire statistique du secteur des mines, de l’industrie et du développement technologique au Cameroun REPUBLIQUE DU CAMEROUN Paix – Travail – Patrie ----- REPUBLIC OF …
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Journal officiel du Cameroun | Loi N°2016/017 du 14 décembre …
Art. 4 — Au sens de la présente loi et de ses textes d''application, les définitions suivantes sont admises :. Activité minière: opérations de reconnaissance, de recherche, de développement, …
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DU SABLE AU DÉVELOPPEMENT : AUTOPSIE DE LA FILIÈRE …
l’exploitation des carrières de sable de manière artisanale, peu de recherches se sont intéressées aux populations locales dont les écosystèmes sont affectés par les multiples agressions dues …
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Influence De L’exploitation Artisanale Du Sable Sur La Santé Et …
La forte exploitation du sable dans la région entraîne la recherche de nouveaux sites, d’où la destruction des espaces de forêts et en conséquence la déforestation et la disparition de …
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Création et exploitation d’entreprises agroalimentaires au Cameroun
530;En ce qui concerne l’implantation des entreprises industrielles au Cameroun, La loi 98/015 DU 14 JUILLET 1998 prévoit deux niveaux de classement pour les établissements …
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L’EXPLOITATION DES CARRIERES
201191;L’EXPLOITATION DES CARRIERES Décret N° 90/1477 du 9 Novembre 1990 Le Président de la République, VU la Constitution ; VU la loi n° 64/LF/3 du 6 avril 1964 portant …
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Exploration Akonolinga
L’exploitation du gisement créerait un risque trop élevé pour les écosystèmes et le cadre de vie des populations locales, ce qui ne permet pas la mise en place d’un projet industriel responsable par le Groupe. Eramet : obtention de …
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Influence De L’exploitation Artisanale Du Sable Sur La …
731;Sand is classified among the low value development minerals, even though it is massively used in the world. The exploitation of that construction mineral at Nkol’Ossananga, around Yaounde, is...
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DECRET N° 95/531/PM DU 23 AOUT 1995 FIXANT LES …
Vu l''ordonnance n° 90 / 001 du 29 janvier 1990 créant le régime de la zone franche au Cameroun, ensemble la loi n° 90 / 023 du 10 août 1990 portant approbation de ladite ordonnance ; un …
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Cameroun
au Cameroun. S’il ne réside pas lui-même au Ca-meroun, il doit y élire domicile chez son représen-tant dont il fait connaître l’identité et les qualifica-tions à l’Administration chargée des …
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Art. 70, Code Minier au Cameroun
Code Minier au Cameroun. Loi N°2016/017 du 14 Décembre 2016 portant Code minier. Le titulaire de l''autorisation ou du permis d''exploitation de carrières peut autoriser, par écrit, une …
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TEXTES D’APPLICATION DU CODE MINIER AU CAMEROUN
2025129;Ministère des Finances du Cameroun LA DIRECTION GENERALE DU BUDGET TEXTES D’APPLICATION DU CODE MINIER AU CAMEROUN. Publié le : …
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(PDF) Caractérisation granulaire et valorisation des …
2020122;Armand Kagou Dongmo, ; « Influence de l''exploitation artisanale du sable sur la santé et la sécurité des artisans et l''environnement: cas de la carrière de Nkol''Ossananga, Région du
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Code minier
2012127;(Investir au Cameroun) - Journal Officiel de la République du Cameroun portant code minier N°2001/001 16 Avril 2001. L''Assemblée Nationale a délibéré et adopté, Au cas …
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Gravier mobile au Cameroun
Cre Figuil en 1946 après la dcouverte d un gisement de calcaire elle est la première entreprise avoir obtenu un permis d exploitation de carrières au Cameroun Actuellement elle exploite …
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Code minier
2012127;(Investir au Cameroun) - Journal Officiel de la République du Cameroun portant code minier N°2001/001 16 Avril 2001. L''Assemblée Nationale a délibéré et adopté, Au cas …
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Exploitation du sable et du gravier au Cameroun : mécanismes et
2024121;Bien que soumise à une règlementation encadrée par le code minier de 2016, l’exploitation des carrières de sable et de gravier au Cameroun est néanmoins en veilleuse …
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Procédures relatives au secteur minier – MINMIDT
10. Obtention d’un permis d’exploitation des substances minérales 11. Renouvellement d’un permis d’exploitation des substances minérales 12. Transfert d’un Permis d’exploitation des …
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Cameroun Code minier 2016
www.droit‐afrique.com Cameroun Code minier 2016 1 Cameroun Code minier 2016 Loi n°2016‐17 du 14 décembre 2016 [NB ‐ Loi n°2016‐17 du 14 décembre 2016 portant Code …
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Influence De L’exploitation Artisanale Du Sable Sur La Santé …
lexploitation des carrières artisanales de sable dans le monde en général et au Cameroun en particulier. Cette phase de collecte de données nous a permis davoir une idée claire sur la …
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Documents clés de légalité requis dans le cadre de la gestion
Permis d''exploitation annuel fixant les espèces et les volumes à récolter dans le bloc de récolte annuel pour les ventes de coupes. MINFOF - Direction des Forêts Notification de démarrage …
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Le groupe britannique BWA Resources décroche
2020526;(Investir au Cameroun) – Le site KalkineMedia révèle dans un récent article que le groupe britannique BWA Resources a sécurisé son exposition directe au Cameroun en …
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LOI Portant CODE MINIER du 14 Dec 2016
20161214;4 Convention minière: contrat de partenariat entre l’État et le titulaire d’un permis de recherche, définissant les dispositions relatives au développement et à l’exploitation …
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(PDF) Caractérisation granulaire et valorisation des …
2020122;Malgré l’abondance des sites d’extraction de sable observés au Cameroun et particulièrement dans la région de l’Ouest, la reconnaissance des propriétés granulaires de ces matériaux de...
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Impôts et taxes appliqués au secteur forêt – MINFI
Les montants ci-dessus indiqués sont les taux planchers. L’obtention des titres d’exploitation se font par voie d’appel d’offres. Autres droits et taxes. pour les permis de coupe d’arbres, le prix …
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Décret N° 2001/1034/PM du 27 novembre 2001 – fixant les …
VU la loi n°97/014 du 18 juillet 1997 portant loi et finances de la République du Cameroun pour l’exercice, 1997/1998, notamment en son article douzième ; d’un permis d’exploitation de …
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GUIDE DE L’USAGER
REPUBLIQUE DU CAMEROUN Paix-Travail-Patrie ----- MINISTERE DES MINES, DE L’INDUSTRIE ET document disponible au sein de l’administration et indispensable au …
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Mecca 500TPH Granite Crushing Plant