Les Carrières de Bontemps, La Pierre de Limeyrat, en Dordogne; Carrières Vèze, pierre de Sarlat, en Dordogne ;; Entreprise et carrière Lafaure, pierres de Paussac et de Mauzens, en Dordogne ;; Carrière de Roquefond, à Vianne, en …
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6 7 UN ANCRAGE TERRITORIAL L’exploitation des pierres naturelles est une industrie en lien étroit avec les territoires. La richesse géologique et le savoir-faire des bâtisseurs ont forgé …
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Qu’il s’agisse des eaux de procédé (utilisées pour le fonctionnement des installations) ou des incidences sur les eaux superficielles et souterraines (nappes phréatiques), les professionnels …
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b) octroyer les droits de recherche des produits de carrières et d’exploitation des carrières permanentes ou temporaires pour les matériaux de construction à usage courant. Article 12 : …
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Dans ce cours nous parlons des mines en général, des mines à ciel ouvert, des mines souterraines et d''autres types d''exploitation des mines. Les richesses de la République Démocratique du
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1213;Evaluation environnementale de la production de granulats en exploitation de carrières - Indicateurs, Modèles et Outils. Thomas Martaud To cite this version: Thomas …
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Les présentes conditions sectorielles s''appliquent aux activités d''extraction de pierres, graviers, sables, argiles, sels minéraux visés aux rubriques 14.00.01, 14.00.02 et 14.00.03, aux …
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20161214;Carrière industrielle: périmètre d’exploitation des substances de carrières par des méthodes et procédés industriels pouvant faire appel à l’utilisation des explosifs. Carrière …
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614;les consÉquences de l’exploitation artisanale des carriÈres latÉritiques sur l’environnement physique et humain dans la commune de dedougou
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Les carrières sont, au regard de leur exploitation, des installations classées pour la protection de l''environnement. Leur exploitation est soumise aux dispositions du chapitre V du titre Ier du …
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202559;Les carrières sont des sites d''exploitations à ciel ouvert ou en cavités souterraines. Lorsqu''elles produisent des pierres de taille utilisées pour la construction et …
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Au sens du présent code minier, on entend par : 1.Administration des mines : service(s) de l’Etat, compris dans l’organisation du ministère chargé des mines pour la mise en œuvre de la …
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- Le contrôle économico-juridique rassemble toutes les actions relatives à l''attribution et aux modifications de la licence de transporteur aérien et de "l''arrêté exploitation" associé. Il s''agit …
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Les carrières sont en général exploitées à « ciel ouvert » mais peuvent parfois être souterraines. C’est des carrières, dont il est parlé ici. Sauf quelques exceptions, les exploitations des …
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L’opération d’exploitation des carrières comporte le creusage, l’extraction, le chargement, le transport des granulats. Alors, quels sont les impacts de ces activités d’exploitation des …
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- Le contrôle économico-juridique rassemble toutes les actions relatives à l''attribution et aux modifications de la licence de transporteur aérien et de "l''arrêté exploitation" associé. Il s''agit …
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202442;La cessation de l’exploitation des carrières et la remise en état de leur site présentent des particularités, même si elles relèvent des textes applicables aux installations …
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d''exploitation des différents réseaux de télécommunications. 2000-03 du 5 août 2000 fixant les règles générales relatives à la poste et aux l’octroi des licences en matière de …
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202442;La cessation de l’exploitation des carrières et la remise en état de leur site présentent des particularités, même si elles relèvent des textes applicables aux installations …
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aux instructions en matière de sécurité propres à chaque exploitation. L’objectif de ce document est d’attirer l’attention sur les principaux risques présents dans une carrière et sur les mesures …
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Le présent travail consiste à étudier le projet d’exploitation à ciel ouvert du gisement de granulats du Djebel Bourkanne exploité par l’entreprise COSIDER, la carrière se situe dans la commune …
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La rationalisation de l’exploitation des carrières, tout en préservant l’environnement est l’objectif ambitieuse de cette étude. Mot Clés : carrière, la loi 27-13 relative aux carrières, …
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d''exploitation des différents réseaux de télécommunications. 2000-03 du 5 août 2000 fixant les règles générales relatives à la poste et aux l’octroi des licences en matière de …
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Une revue approfondie des aspects géologiques, techniques, historiques et socio-économiques des carrières en activité sur le territoire valaisan au cours des trois derniers siècles Constatant …
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La loi n° 93-3 du 4 janvier 1993 relative aux carrières a changé la base juridique des autorisa-tions d’ouverture et de l’exploitation des carrières qui deviennent alors des installations clas …
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2019101;Les modalités de contrôle de carrières sont désormais soumises à des procédures particulières et élargies. Les dispositions législatives et réglementaires relatives à …
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Les dispositions du Règlement général des industries extractives (RGIE), régi par le décret n° 80-331 du 7 mai 1980, fixent les règles particulières en matière de santé et de sécurité au travail …
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Les dispositions du Règlement général des industries extractives (RGIE), régi par le décret n° 80-331 du 7 mai 1980, fixent les règles particulières en matière de santé et de sécurité au travail …
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