règles relatives aux licences d'exploitation de carrières de pierres en algérie

  • Liste des carrières de pierre en France — Wikipédia

    Liste des carrières de pierre en France — Wikipédia

    Les Carrières de Bontemps, La Pierre de Limeyrat, en Dordogne; Carrières Vèze, pierre de Sarlat, en Dordogne ;; Entreprise et carrière Lafaure, pierres de Paussac et de Mauzens, en Dordogne ;; Carrière de Roquefond, à Vianne, en …

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  • CONSTRUIRE LA PIERRE NATURELLE FRANÇAISE

    CONSTRUIRE LA PIERRE NATURELLE FRANÇAISE

    6 7 UN ANCRAGE TERRITORIAL L’exploitation des pierres naturelles est une industrie en lien étroit avec les territoires. La richesse géologique et le savoir-faire des bâtisseurs ont forgé …

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  • UNPG

    UNPG

    Qu’il s’agisse des eaux de procédé (utilisées pour le fonctionnement des installations) ou des incidences sur les eaux superficielles et souterraines (nappes phréatiques), les professionnels …

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  • LOI N° 007/2002 DU 11 JUILLET 2002 PORTANT CODE MINIER

    LOI N° 007/2002 DU 11 JUILLET 2002 PORTANT CODE MINIER

    b) octroyer les droits de recherche des produits de carrières et d’exploitation des carrières permanentes ou temporaires pour les matériaux de construction à usage courant. Article 12 : …

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  • (PDF) COURS D''INTRODCTION A L''EXPLOITATION …

    (PDF) COURS D''INTRODCTION A L''EXPLOITATION …

    Dans ce cours nous parlons des mines en général, des mines à ciel ouvert, des mines souterraines et d''autres types d''exploitation des mines. Les richesses de la République Démocratique du

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  • Evaluation environnementale de la production de granulats …

    Evaluation environnementale de la production de granulats …

    1213;Evaluation environnementale de la production de granulats en exploitation de carrières - Indicateurs, Modèles et Outils. Thomas Martaud To cite this version: Thomas …

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  • Législation/PE/Conditions sectorielles/Carrières et dépendances

    Législation/PE/Conditions sectorielles/Carrières et dépendances

    Les présentes conditions sectorielles s''appliquent aux activités d''extraction de pierres, graviers, sables, argiles, sels minéraux visés aux rubriques 14.00.01, 14.00.02 et 14.00.03, aux …

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  • LOI Portant CODE MINIER du 14 Dec 2016

    LOI Portant CODE MINIER du 14 Dec 2016

    20161214;Carrière industrielle: périmètre d’exploitation des substances de carrières par des méthodes et procédés industriels pouvant faire appel à l’utilisation des explosifs. Carrière …

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  • LES CONSÉQUENCES DE L’EXPLOITATION ARTISANALE DES CARRIÈRES

    LES CONSÉQUENCES DE L’EXPLOITATION ARTISANALE DES CARRIÈRES

    614;les consÉquences de l’exploitation artisanale des carriÈres latÉritiques sur l’environnement physique et humain dans la commune de dedougou

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  • TITRE III : L''EXPLOITATION DES CARRIÈRES (Articles L331

    TITRE III : L''EXPLOITATION DES CARRIÈRES (Articles L331

    Les carrières sont, au regard de leur exploitation, des installations classées pour la protection de l''environnement. Leur exploitation est soumise aux dispositions du chapitre V du titre Ier du …

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  • Extraction à ciel ouvert

    Extraction à ciel ouvert

    202559;Les carrières sont des sites d''exploitations à ciel ouvert ou en cavités souterraines. Lorsqu''elles produisent des pierres de taille utilisées pour la construction et …

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  • AFRICAN MINING LEGISLATION ATLAS

    AFRICAN MINING LEGISLATION ATLAS

    Au sens du présent code minier, on entend par : 1.Administration des mines : service(s) de l’Etat, compris dans l’organisation du ministère chargé des mines pour la mise en œuvre de la …

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  • COMMENT OBTENIR UN CERTIFICAT DE TRANSPORTEUR …

    COMMENT OBTENIR UN CERTIFICAT DE TRANSPORTEUR …

    - Le contrôle économico-juridique rassemble toutes les actions relatives à l''attribution et aux modifications de la licence de transporteur aérien et de "l''arrêté exploitation" associé. Il s''agit …

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  • Législation des carrières

    Législation des carrières

    Les carrières sont en général exploitées à « ciel ouvert » mais peuvent parfois être souterraines. C’est des carrières, dont il est parlé ici. Sauf quelques exceptions, les exploitations des …

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  • Impacts environnementaux et socioéconomiques de …

    Impacts environnementaux et socioéconomiques de …

    L’opération d’exploitation des carrières comporte le creusage, l’extraction, le chargement, le transport des granulats. Alors, quels sont les impacts de ces activités d’exploitation des …

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  • COMMENT OBTENIR UN CERTIFICAT DE TRANSPORTEUR …

    COMMENT OBTENIR UN CERTIFICAT DE TRANSPORTEUR …

    - Le contrôle économico-juridique rassemble toutes les actions relatives à l''attribution et aux modifications de la licence de transporteur aérien et de "l''arrêté exploitation" associé. Il s''agit …

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  • Le point sur … Gestion de la fin des carrières et de l’après-carrière

    Le point sur … Gestion de la fin des carrières et de l’après-carrière

    202442;La cessation de l’exploitation des carrières et la remise en état de leur site présentent des particularités, même si elles relèvent des textes applicables aux installations …

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  • RAPPORT FINAL SUR LE PROCESSUS D’OCTROI DE DEUX …

    RAPPORT FINAL SUR LE PROCESSUS D’OCTROI DE DEUX …

    d''exploitation des différents réseaux de télécommunications. 2000-03 du 5 août 2000 fixant les règles générales relatives à la poste et aux l’octroi des licences en matière de …

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  • Le point sur … Gestion de la fin des carrières et de l’après-carrière

    Le point sur … Gestion de la fin des carrières et de l’après-carrière

    202442;La cessation de l’exploitation des carrières et la remise en état de leur site présentent des particularités, même si elles relèvent des textes applicables aux installations …

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  • La sécurité dans les carrières

    La sécurité dans les carrières

    aux instructions en matière de sécurité propres à chaque exploitation. L’objectif de ce document est d’attirer l’attention sur les principaux risques présents dans une carrière et sur les mesures …

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  • Evaluation du projet d’exploitation de la carrière de granulats du

    Evaluation du projet d’exploitation de la carrière de granulats du

    Le présent travail consiste à étudier le projet d’exploitation à ciel ouvert du gisement de granulats du Djebel Bourkanne exploité par l’entreprise COSIDER, la carrière se situe dans la commune …

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  • Exploitation des carrières et préservation de l’environnement : …

    Exploitation des carrières et préservation de l’environnement : …

    La rationalisation de l’exploitation des carrières, tout en préservant l’environnement est l’objectif ambitieuse de cette étude. Mot Clés : carrière, la loi 27-13 relative aux carrières, …

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  • RAPPORT FINAL SUR LE PROCESSUS D’OCTROI DE DEUX …

    RAPPORT FINAL SUR LE PROCESSUS D’OCTROI DE DEUX …

    d''exploitation des différents réseaux de télécommunications. 2000-03 du 5 août 2000 fixant les règles générales relatives à la poste et aux l’octroi des licences en matière de …

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  • Roches et carrières du Valais

    Roches et carrières du Valais

    Une revue approfondie des aspects géologiques, techniques, historiques et socio-économiques des carrières en activité sur le territoire valaisan au cours des trois derniers siècles Constatant …

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  • Gérer les ressources minérales (carrières)

    Gérer les ressources minérales (carrières)

    La loi n° 93-3 du 4 janvier 1993 relative aux carrières a changé la base juridique des autorisa-tions d’ouverture et de l’exploitation des carrières qui deviennent alors des installations clas …

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  • Régime des carrières : les mesures de contrôle et de surveillance

    Régime des carrières : les mesures de contrôle et de surveillance

    2019101;Les modalités de contrôle de carrières sont désormais soumises à des procédures particulières et élargies. Les dispositions législatives et réglementaires relatives à …

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  • Mines et carrières : la réglementation du RGIE évolue

    Mines et carrières : la réglementation du RGIE évolue

    Les dispositions du Règlement général des industries extractives (RGIE), régi par le décret n° 80-331 du 7 mai 1980, fixent les règles particulières en matière de santé et de sécurité au travail …

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  • Mines et carrières : la réglementation du RGIE évolue

    Mines et carrières : la réglementation du RGIE évolue

    Les dispositions du Règlement général des industries extractives (RGIE), régi par le décret n° 80-331 du 7 mai 1980, fixent les règles particulières en matière de santé et de sécurité au travail …

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